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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A
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DIANE DE POITIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIANE DE POITIERS
CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
95571119
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015

Présentation de la marque DIANE DE POITIERS

Déposée le 9 mai 1995 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE DE POITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) domicilié(e) ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT (dossier no 2287530) - 84830 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) 84830 SERIGNAN DU COMTAT (dossier no 2287530) - France.

La marque DIANE DE POITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIANE DE POITIERS est expirée depuis le 9 mai 2015.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'HARMAS


CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) - ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT (dossier no 2287530) - 84830 - France


CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE - 84830 SERIGNAN DU COMTAT (dossier no 2287530) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2005 n°2287530 - Publication au BOPI 2005-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Vinification Vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.